Hadopi : 3 p’tits tours et puis…

Le 30 septembre 2009

A l’instar d’un mauvais film que nous ne voudrions pas même pirater, Hadopi 2 vient à peine d’être mise bas par les deux assemblées que nous déjà avons le plaisir de vous confirmer la naissance du dernier enfant putatif du ministre anti-pirate de la culture. Hosannah ! Hadopi 3 : une nouvelle saison, de nouveaux acteurs, des [...]

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A l’instar d’un mauvais film que nous ne voudrions pas même pirater, Hadopi 2 vient à peine d’être mise bas par les deux assemblées que nous déjà avons le plaisir de vous confirmer la naissance du dernier enfant putatif du ministre anti-pirate de la culture. Hosannah ! Hadopi 3 : une nouvelle saison, de nouveaux acteurs, des scénarios toujours plus vides pour une commission et une future loi toujours aussi insultantes pour les libertés.

Dans la saison 1 de Hadopi, Denis Olivennes se prenait de passion pour Hadopi, une jeune loi dont il venait de permettre la naissance. Tout à son émotion, il n’avait pas vu, là, tapi dans l’ombre, la bête… le conseil constitutionnel jugeait son enfant non viable. La perte fut difficile mais…

La saison deux révèle une gémellité qui nous avait été cachée : le cadet Hadopi 2, tel le masque de fer privant de liberté celui qui le porte venait à nous. Sa volonté de riposter progressivement fut vertement critiquée. Ses envies de débarrasser les Internautes de leurs libertés fit scandale. L’opposition contre ce rejeton batardé fut vaine et il fut, par les assemblées, adopté. Son père, un petit homme que l’on voit partout en fut étourdi de bonheur. Et il voulut faire plaisir à sa femme, une troubadour venue de l’autre bord de la rivière. Alors, il demanda aux auspices un nouvel enfant. Frédéric, autre ménestrel divertissant le maître, répondit aux vÅ“ux du Petit Nicolas. Mais les libertés devaient être défendues.

Saison 3 : Patrick Zelnik, big boss de Naïve et grand ami de Carla, la femme de Nicolas, ce dernier ayant donné ses ordres à Frédéric, et après l’échec cuisant de Denis, Patrick, donc, commençait par interroger nombre de personnalités françaises pour mener à bien sa mission

Mais sur Internet…

… les défenseurs des libertés se font toujours entendre.

L’histoire de Hadopi bégaie. Internet et intérêt s’opposent de moins en moins malgré ce « n » qui les différencie… et la commission Zelnik prend actuellement le même chemin que la commission Olivennes.  Créée en réponse à la plate-forme CPI (Création Public Internet) montée par UFC Que choisir, La Quadrature du Net, la SAMUP, le Collectif pour le cinéma, entre autres, la commission Zelnik, hormis le fait qu’elle n’est qu’un PACs de raison entre défenseurs des droits d’auteur, artistes et éditeurs, est sensée améliorer l’offre légale en musique ou films sur Internet. Elle diffère en cela de son aînée répressive essentiellement. En apparence…

Pour améliorer cette offre, il fallait bien une consultation. Quand une commission de cet acabit travaille sur un sujet aussi sensible, qui intéresse l’ensemble des internautes et au-delà, le grand public, il est vrai que les citoyens auraient à minima pu être interrogés, à tout le moins informés. Tel ne fut pas le cas. Cela aurait été un signe majeur d’une réelle démocratie.

Les intérêts croisés des membres de la commission et de leurs commanditaires sont de toute façon très clairs : Patrick Zelnik : éditeur de Carla Bruni, Jacques Toubon, ex ministre de la culture épris d’absolu lorsqu’il détenait son maroquin et Guillaume Cerutti, PDG de Sotheby’s France et ancien Directeur de Cabinet au Ministère de la Culture entre 2002 et 2004 date à laquelle il assure la direction générale de la concurrence et de la consommation du ministère de l’Economie et des Finances. Qu’on nous dise qu’il n’y a aucune collusion, aucun conflit d’intérêt entre la commission et ce qu’elle défend, et nous aurons réellement l’impression d’être pris pour des veaux. De plus, ce type de mission est normalement lié à une volonté de service public mais il y a bien longtemps que les commissions de Nicolas ne rendent plus service au public.

Les questions -pour en revenir à elles- étaient absolument charmantes, ouvertes… mais il est impossible de savoir à qui elles ont été posées. S’il n’y a dans les destinataires que des Pascal Nègre, on est assez mal barrés.

Voici ces questions : apportez-nous vos réponses dans les commentaires…

1)      Comment répondre aux attentes des Internautes en matière de développement de l’offre culturelle légale (notamment musique, ciné, livre et presse) ?

2)      Dans les domaines qui vous concernent plus particulièrement, quelles sont les contraintes et problématiques émergentes en matière de diffusion sur Internet (évolution technologique, financement, etc.) ?

3)      Comment favoriser le développement des offres culturelles légales sur Internet ?

4)      Comment garantir la diversité de ces offres et assurer l’émergence de nouveaux talents ?

5)      Quelles actions incitatives les pouvoirs publics peuvent-ils mettre en œuvre dans ces domaines ?

6)      Quels sont les modèles possibles de financement des industries culturelles ?

7)      Comment assurer une juste rémunération des artistes et des producteurs de contenus culturels ?

8)      Quelles sont les bonnes pratiques en vigueur en France ou à l’étranger qui peuvent servir d’exemple ou de référence dans ces domaines ?

9)      Tout autre point que vous souhaiteriez porter à la connaissance de la mission.

Devant un tel questionnaire, on se retrouve parfois réduit à quia. Certaines questions portent en elles le germe du mépris. « la juste rémunération des producteurs » participe d’un cynisme assez indélicat ; « contenus culturels »… sans vouloir jouer les puritains, n’a-t-on pas des mots plus précis : films, textes, articles, livres, chanson, musique… « contenus » dans sa volonté de globalisation est réducteur : la culture n’est pas un produit de remplissage.

N’en déplaise aux Contenus (majuscule, ils sont humains /-) ) de la mission, les réponses à ces questions sont assénées depuis des lustres par un nombre de sites incalculable, qu’il s’agisse de l’Owni, de la Quadrature, des blogueurs indépendants, des artistes opposés à la scélérate Hadopi… Que ne les avez-vous lus ? interrogés ? consultés ?

De toute façon, l’envoi du questionnaire est secret, la liste des répondants aussi, l’administration de leurs réponses idem… Comment une telle commission peut-elle décemment évoquer une réelle volonté démocratique allant dans le sens des internautes, donc des citoyens ? Zelnik l’appelle « public ». Public = audience = PDM = revenus ?

Une telle volonté de secret n’a pour but que de reprendre les mêmes et de recommencer. Zelnik : Olivennes bis. Les mêmes causes entraînent les mêmes effets…

Devons-nous nous préparer à une riposte pas graduée pour répondre à Hadopi 3, le retour ? Par quoi passe-t-elle cette riposte ? Désobéissance ? Téléchargement à fond la caisse ? Piratage et partage de données ?

… pendant ce temps là, au ministère de la culture, la sonnette de Maître Frédéric résonne aux oreilles de ses laquais, de ses gens… la démocratie est belle, vue comme ça… elle progresse à mesure que les libertés régressent…

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